DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER
Arrondissement de BLOIS
Mairie de LES MONTILS
 
PROCES VERBAL
Séance du 28/03/2014
L' an 2014, le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué , s' est
réuni , dans le lieu habituel de ses séances, Mairie, sous la présidence du Maire Mr Pierre Lescure.
M. LESCURE Pierre, Maire, Mmes : BOUCHER Joelle, BOURDIN Carole, COCHIN-GUIGNEBERT
Veronique, LECLERC Claudine, MICELI Françoise, NOURRY Catherine, RAMOND Françoise, SCHMUNCK
Elisabeth, VRILLON Brigitte, MM : ARNOULT Thierry, BRINET Olivier, CARNIAUX Julien, COUDERT Didier,
DUCHALAIS Alaib, GAUTHIER Stéphane, LE FUR Jean-Michel, MÉTAIS Christian, RABIER Jean-Claude
 
Secrétaire de séance : Mr CARNIAUX Julien
Nombres de membres
· Afférents au Conseil municipal : 19
· En exercice : 19
Date de la convocation : 24/03/2014
Date d'affichage : 24/03/2014
 
Le procès Verbal de la dernière séance n'ayant fait l'objet d'aucune observation est adopté.
2014_03_16 - Election du Maire
Le président, après avoir donné lecture des articles L.2122-7, L 2122-8, et L 2122-10 du Code général des
collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions
prévues par l’article L2122-7 du code général des collectivités territoriales.
 
Candidat : Mr COUDERT Didier
 
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombres de bulletins trouvés dans l’urne : Dix Neuf
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral : un
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : Dix Huit
Majorité absolue : Onze
Mr COUDERT Didier ayant obtenu 18 voix pour et ayant donc obtenu la majorité absolue, a été proclamé
maire, et a été immédiatement installé.
 
2014_03_17 - Détermination du nombre d'adjoints
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2122-1 et L. 2122-2, « le conseil
municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif
légal du conseil municipal »
 
L’effectif légal du conseil municipal des Montils est de 19 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire
est de 5
Considérant les résultats des élections municipales en date du 23 mars 2014.
Le conseil municipal décide :
Par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention,
Décide la création de 4 postes d'adjoints,
Précise que l'entrée en fonction de ces derniers interviendra dès leur élection ; Il est procédé ensuite, dans
les mêmes formes et sous la présidence de Mr Coudert Didier, élu maire, à l’élection des adjoints.
 
2014_03_18 - Election des Adjoints
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr COUDERT Didier, élu maire, à
l'élection des adjoints.
 
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 19
À déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du Code électoral : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 11
 
Ont obtenu :
- Mme Miceli Françoise, Dix Neuf 19 voix ;
- Mr Métais Christian, Dix Neuf 19 voix ;
- Mr Carniaux Julien, Dix Neuf 19 voix ;
- Mme Leclerc Claudine, Dix Neuf 19 voix.
 
Mme Miceli Françoise, Mr Métais Christian, Mr Carniaux Julien, Mme Leclerc Claudine, ayant obtenu la
majorité absolue des suffrages, ont été proclamés adjoints et ont été immédiatement installés.
 
L'ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 20h30.